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Marques déposées par Domaine des GirasolsTODO
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CUVEE DE TOMBARONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE TOMBARONNE
S.C.E.A. Domaine des Girasols

Numéro de dépôt :
92430580
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque CUVEE DE TOMBARONNE

Déposée le 10 août 1992 par Domaine des GirasolsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DE TOMBARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est Domaine des GirasolsTODO domicilié(e) R.C.S Carpentras D 353 026 818 APE 0100, Siège Social 84110 RASTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul JOYET - France.

La marque CUVEE DE TOMBARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE TOMBARONNE est expirée depuis le 10 août 2002.

Domaine des Girasols a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE BIENVEILLANTE , Cuvée du Gone , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


S.C.E.A. Domaine des Girasols - R.C.S Carpentras D 353 026 818 APE 0100, Siège Social 84110 RASTEAU - France


Paul JOYET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Vins A.O.C. Côtes du Rhône